Regroupement Loisir Qu�bec

Section 1 : Pr�ambule

macduc — 2009-05-07T17:28:04Z

Le loisir, le sport, et l’Etat qu�b�cois
Les associations, un mod�le d’intervention
La probl�matique des assurances et le mandat du Regroupement
Le loisir, le sport, et l'Etat qu�b�cois L’intervention de l’�tat dans ces domaines r�sulte d’une vision sociale qui a fait l’objet de nombreuses d�clarations officielles. Dans ce contexte, l’intervention de l’�tat dans les domaines du loisir et du sport a pour objectif de garantir que la pratique (...)

Section 2 : A qui s'adresse le programme ?

macduc — 2009-05-07T17:28:02Z

Les organismes sans but lucratif
Qu’entend-on par organisme sans but lucratif
Ne sont pas couverts par notre programme
Les organismes sans but lucratif
Le programme s’adresse aux organismes sans but lucratif seulement, membres d’un organisme national de loisir et de sport, membre du Regroupement Loisir Qu�bec.
Ledit programme, n�goci� par le Regroupement, le fut pour et au nom de ses organismes membres ordinaires et, par extension, �leurs membres. (...)

Section 3 : Vos personnes-ressources et leur r�le respectif

macduc — 2009-05-07T17:27:59Z

Au Regroupement
Chez le courtier
Au sein de votre f�d�ration
Au Regroupement :
Me. Lise Charbonneau
4545 av. Pierre-De Coubertin, C.P. 1000
Succ. M, Montr�al (Qu�bec) H1V 3R2
T�l : 514-252-3000 poste 3528
T�l�copieur : 514-252-0242
mailto:lcharbonneau@loisirquebec.qc.ca
Lise n�gocie au nom du Regroupement et de ses membres, les conditions de renouvellement des contrats d’assurance, et la mise en place �ventuelle de d’autres produits. Elle r�f�re les (...)

Section 4 : Les produits d'assurance offerts par le programme

macduc — 2009-05-07T17:27:56Z

A) L’Assurance responsabilit� civile des administrateurs et dirigeants
1- Sommaire de couverture
2- Qu’est-ce que �a couvre ?
3- Qui est assur� ?
4- Liste � jour des organismes couverts

Section 5 : Documents utiles

macduc — 2009-05-07T17:27:52Z

Texte int�gral du contrat d’assurance de la responsabilit� civile des administrateurs et dirigeants des f�d�rations et leurs instances r�gionales (versions fran�aise et anglaise)
Texte int�gral du contrat d’assurance de la responsabilit� civile des administrateurs et dirigeants des instances locales (versions fran�aise et anglaise) Texte int�gral du